Dénégation

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2. Références et liens

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L’auteur déclare formellement n’avoir découvert aucun contenu illicite sur les pages référencées au moment de la mise en place des liens. L’auteur n’a aucune influence sur la conception actuelle et future des pages référencées, ni sur leur contenu ou leur qualité d’auteur. Par conséquent, l’auteur prend expressément ses distances par rapport à tous les contenus des pages référencées modifiés après la mise en place des liens. Cette constatation est valable pour tous les liens et toutes les références incluses dans l’offre en ligne, ainsi que pour les contributions de tiers dans les ouvrages, forums de discussions et listes de diffusion mentionnés par l’auteur. Seuls les propriétaires des pages référencées pourront être tenus responsables des contenus illicites, incorrects ou incomplets et des dommages causés par l’utilisation ou la non-utilisation de ces informations, et non la personne qui fait seulement référence à ces publications via des liens.

3. Droit d’auteur et marques de fabrique

L’auteur s’engage toujours à respecter les droits d’auteur des graphiques, documents sonores, vidéos et textes utilisés. Il s’engage aussi à utiliser des graphiques, documents sonores, vidéos et textes qu’il a créés lui-même ou qui sont libres de droit.

Toutes les marques déposées et les marques de fabrique de l’offre Internet éventuellement protégées par des tiers sont soumises sans restriction aux dispositions actuelles du droit d’auteur et des marques de fabrique des propriétaires respectifs déclarés. Le simple fait qu’une marque soit mentionnée ne signifie pas qu’elle n’est pas protégée par des droits d’auteur !

Les droits d’auteur des contenus publiés et rédigés par l’auteur restent exclusivement sa propriété. Toute reproduction ou utilisation de ces graphiques, documents sonores, vidéos et textes dans d’autres publications électroniques ou imprimées est interdite sans l’accord explicite de l’auteur.

4. Validité juridique de cette clause de non-responsabilité

Cette clause de non-responsabilité fait partie de l’offre en ligne permettant d’accéder à cette page. Si des parties ou des formulations de ce texte ne correspondaient pas du tout, pas entièrement ou plus aux lois en vigueur, alors le contenu et la validité des parties restantes du document n’en seraient pas affectés.

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